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Marques déposées par FACT-ANAL (Société Civile Particulière
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SATÉLITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATÉLITE
FACT-ANAL (Société Civile Particulière)

Numéro de dépôt :
1249696
Date de dépôt :
02/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1993

Présentation de la marque SATÉLITE

Déposée le 2 novembre 1983 par FACT-ANAL (Société Civile Particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATÉLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FACT-ANAL (Société Civile Particulière) domicilié(e) 203, avenue Pierre Brossolette, 92120 MONTROUGE. - France.

La marque SATÉLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATÉLITE est expirée depuis le 2 novembre 1993.

FACT-ANAL (Société Civile Particulière a également déposé les autres marques suivantes : SANIPULSEUR , N I F L E T T E , SANIFLASH


FACT-ANAL (Société Civile Particulière) - 203, avenue Pierre Brossolette, 92120 MONTROUGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Des dispositifs électro-mécaniques d'aspiration, broyage, évacuation pour appareils de W.C.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.